Direction du projet · présidence intérimaire
Didier Delpeyrou. Conduite du projet associatif, représentation institutionnelle, animation du premier cercle, écriture de la doctrine.
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Gouvernance · construction par les adhérents
La gouvernance.
Deux cofondateurs en mai 2026. La gouvernance se constituera autour des premiers adhérents — pas en amont. Cette page documente la composition actuelle, le processus de décision actuel, et la trajectoire institutionnelle au fur et à mesure que le cercle s'étoffe.
Composition actuelle · mai 2026
Deux cofondateurs
L'association est portée par deux personnes physiques en attendant la constitution du premier cercle d'adhérents. Pas de bureau formel à ce stade — la répartition des rôles est tenue à jour publiquement.
Direction technique · trésorerie intérimaire
Présentation à venir. Direction de l'infrastructure technique souveraine (compute, modèles, RAG, sécurité), tenue des comptes, conformité AI Act technique.
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Les rôles « présidence » et « trésorerie » sont intérimaires — ils seront formalisés par élection en AG constitutive de janvier 2027, sans présomption de reconduction des cofondateurs initiaux.
Processus de décision · structure simple Mintzberg
Comment on décide aujourd'hui
En attendant le premier adhérent, l'association fonctionne en structure simple au sens de Mintzberg : décisions par les deux cofondateurs en délibération directe. Au fur et à mesure des adhésions, la structure évoluera vers une bureaucratie professionnelle légère.
Délibération directe · cofondateurs
Choix techniques, éditoriaux, opérationnels du quotidien. Délibération en synchrone, consigne par écrit. Pas de comité, pas de processus formel — la structure simple convient à 2 personnes.
Délibération + consultation pré-adhérents
Orientation à long terme, choix de modèle économique, partenariats structurants. Délibération entre cofondateurs plus consultation systématique des organisations pré-adhérentes connues.
Reportées en AG constitutive
Tout ce qui engage durablement (montant cotisation, gouvernance, statuts définitifs, choix de bureaux régionaux) est reporté en AG constitutive de janvier 2027. Pas de fait accompli pour les premiers adhérents.
Trajectoire de gouvernance
Quatre paliers de structuration
La gouvernance s'étoffe au fur et à mesure des adhésions. Chaque palier déclenche une transformation institutionnelle pré-définie publiquement, pour qu'aucun adhérent ne soit surpris.
Convocation d'AG extraordinaire
Dès le premier adhérent : convocation immédiate d'une AG extraordinaire pour valider l'entrée et amorcer la délibération collective. Nouveau régime, fini la structure simple.
Constitution du conseil d'administration
À 5 organisations adhérentes : constitution d'un CA formel, élection d'un président, trésorier, secrétaire. Les cofondateurs peuvent ou non être élus — pas de présomption.
Mise en place du comité paritaire
À 10 adhérents : création d'un comité paritaire représentant les profils ESS (associations / mutuelles-coopératives / fondations / branches-OPCO). Garantit qu'aucun profil ne capte la gouvernance.
Retour d'expérience · ajustement
À l'horizon 2029 (4ᵉ exercice associatif) : retour d'expérience public sur la trajectoire 2026-2029, ajustement éventuel des statuts par AG, ouverture à de nouveaux profils si pertinent.
Calendrier des AG
Assemblées générales · prévisionnel
Une AG ordinaire annuelle en janvier. AG extraordinaires sur convocation au fil des paliers. Calendrier publié pour transparence — sera ajusté selon les rythmes réels d'adhésion.
Janvier 2027 · adoption des statuts
Adoption des statuts définitifs, vote du montant de la cotisation, élection du premier bureau. Date pivot : tout ce qui est aujourd'hui « intérimaire » devient officiel.
Janvier 2028 · premier exercice clos
Approbation des comptes 2027, rapport moral et d'activité, ajustement de la grille de cotisation si nécessaire, élection éventuelle de nouveaux administrateurs.
Janvier 2029 · stabilisation
Approbation des comptes 2028. Année de stabilisation institutionnelle dans la trajectoire 2026-2029.
2029-2030 · bilan public
Bilan complet de la trajectoire fondatrice, publication d'un retour d'expérience public, ajustement éventuel des statuts pour la phase de croisière.